J.O. 280 du 2 décembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Arrêté du 18 novembre 2004 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

NOR : MCCF0400917A


Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du ministre de la culture et de la communication en date du 18 novembre 2004, les biens culturels suivants :

Georges Seurat, Etude d'ensemble pour la Grande Jatte, 1884, huile sur toile, inv. 51.112.6, appartenant au Metropolitan Museum of Art de New York (Etats-Unis d'Amérique) ;

Georges Seurat, Etude complète pour la baignade, 1883, huile sur bois, inv. 1962.578 ;

Henri-Edmond Cross, La Plage de Baigne-cul, 1891-1892, huile sur toile, inv. 1983.513 ;

Vincent Van Gogh, Autoportrait, 1887, huile sur toile, inv. 1954.326,

appartenant au Art Institute de Chicago (Etats-Unis d'Amérique) ;

Georges Seurat, Port-en-Bessin, les grues et la percée, 1888, huile sur bois, inv. 1972.9.21 ;

Henri-Edmond Cross, La Calanque des antibois, 1891-1892, huile sur toile, inv. 1982.76.2,

appartenant à la National Gallery of Art de Washington (Etats-Unis d'Amérique) ;

Kasimir Malevitch, Paysage, 1906-1907, huile sur carton, appartenant au musée d'Etat russe de Saint-Pétersbourg (Fédération de Russie),

sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 24 février 2005 au 10 août 2005, en application des dispositions de l'article 61 de la loi no 94-679 du 8 août 1994.

Ces oeuvres sont présentées dans le cadre de l'exposition « Le Néo-impressionnisme de Seurat à Klee » au musée d'Orsay, du 14 mars 2005 au 10 juillet 2005.